Mentions légales

Created with Sketch.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.assoles3portes.com les informations suivantes :

EDITEUR

Le site www.assoles3portes.com est la propriété exclusive de l’association Les 3 Portes, qui l’édite.

Sarrazy 47140 Penne-d’Agenais
Tél : 06 15 12 77 34
Mail : assoles3portes@gmail.com

Directeur de la  publication : Margot Billoux
Contactez le responsable de la publication : beyoucrea@gmail.com

HÉBERGEUR DU SITE

OVH Cloud

Anciennement OVH, est une entreprise française spécialisée dans les services de cloud computing.

2 Rue Kellermann 59100 Roubaix

www.ovh.com


Site propulsé par WordPress

DROITS D’AUTEURS ET COPYRIGHT :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de publication.

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La consultation du site www.assoles3portes.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant.

Pour les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004 et conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Il vous suffit de nous contacter à l’adresse suivante : assoles3portes@gmail.com